Jacques Faucheux

De: Jacques Faucheux
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation
2
maire
Remplace:M. Christian Martin
Groupe:
Conseil national de l'évaluation
JORFTEXT000000773885(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Faucheux (Jacques)
maire de Fougères
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la deuxième section et
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000533075(source JORF)
nomination
25 Septembre 199025/09/1990